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Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Equipements aquatiques - Approbation de la convention d’Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du domaine public pour l’exploitation du snack/buvette du centre aquatique Durance Luberon à Pertuis


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Demathieu et Bard dans le cadre d'un marché de travaux pour l'opération de restructuration et agrandissement de la piscine de Pertuis


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'Aix Université Club (AUC) Badminton pour l'organisation du championnat de France vétérans de badminton 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Culture

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Déclaration d'activité d'entrepreneur de spectacles vivants pour la médiathèque Les Carmes à Pertuis - Désignation du titulaire de la licence


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Culture

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution de subventions d'investissement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation de conventions d'objectifs et de moyens


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Culture

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix – Approbation de conventions d'objectifs et de moyens


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Culture

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Festival de l'Imaginaire du Pays d'Aix - Geek Family et Autres Mondes - Approbation d'une convention avec la Commune de Saint-Cannat


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Culture

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution d'une subvention au Ballet Preljocaj dans le cadre de la promotion de la danse contemporaine/Education Artistique et Culturelle dans les établissements scolaires de petites et moyennes Communes de la Métropole - Approbation d'une convention


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président


Objet

Modification unilatérale des contrats de concession concernant les nouvelles obligations en matière de laïcité et de neutralité


Résumé

Institution

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Finances

Rapporteur : Monsieur le Président


Objet

Budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets Métropolitains" - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022


Résumé

Ressources