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Délibération du 28/07/2020


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société DERICHEBOURG POLYCEO Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 28/07/2020


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société NOE CONCEPT Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 28/07/2020


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société SUEZ RV Méditerranée Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 28/07/2020


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de l'avenant n°1 - la convention de financement du Contrat d'Objectifs Déchets et Economie Circulaire avec l'ADEME sur le territoire de Marseille Provence


Délibération du 28/07/2020


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention - l'association Zéro Waste Marseille pour l'année 2020 - Approbation d'une convention


Délibération du 28/07/2020


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation de la modification des tarifs, taxes et redevances applicables aux droits de voirie liés - l'occupation temporaire et permanente du domaine public métropolitain sur le Territoire Marseille-Provence pour l'année 2020 Avis du Conseil de Territo ire


Délibération du 28/07/2020


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Stratégie de lutte contre l'habitat indigne - Résidence du "Parc Bellevue" - Marseille 3ème arrondissement - Attribution d'une subvention aux Syndicats des copropriétaires pour la réalisation de travaux d'urgence portant sur les bâtiments E et FGH- Approb ation d'une convention de financement Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 28/07/2020


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain de cinq emprises désaffectées de la rue André Allar - Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 28/07/2020


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation des dégrèvements sur des factures d'eau 2018 suite - une fuite sur les installations privées - commune de Plan de Cuques Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 28/07/2020


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation des dégrèvements sur factures d'eau sur la période 2014 - 2018 suite - une fuite d'eau sur les installations privées - Gémenos Village Avis du Conseil de Territoire