18921 résultat(s)

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du bilan de la concertation publique relative au projet du Pôle d'Échanges Multimodal de Camp de Sarlier à Aubagne

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole au sein de divers organismes

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Occupation de locaux par les services administratifs de la Métropole Aix-Marseille-Provence et versement d'une compensation sur le budget annexe "Immobiliers d'Entreprises"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation de la répartition 2025 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

SEM ID AMP - Convention d'avance en compte courant d'associé - Approbation de l'avenant n°1

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Rapport d'activité annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2024

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Autorisation d'avances de trésorerie remboursables non-budgétaires effectuées par la Métropole aux budgets annexes dotés d'un compte de trésorerie autonome - Abrogation de la délibération FBPA-070-18156/25/CM du 30 juin 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation des admissions en non-valeur de l'exercice 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation des créances éteintes de l'exercice 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

SPL FACONEO - Rachat des parts des actionnaires sortants - Entrée d'un nouvel actionnaire - Modification des statuts - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole de voter dans ce sens aux instances de la SPL FACONEO

Résumé