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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Approbation d'une convention de financement avec le Syndicat Mixte Provence Fluvial (SMPF) et la commune de Port Saint Louis du Rhône pour la requalification de la zone d'accueil dédiée au tourisme fluvial à Port-Saint-Louis-du-Rhône pour le lancement des travaux de requalification sur la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la société AXIMA pour la maintenance du système de détection incendie du parking métropolitain des Carmes à Istres

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Approbation d'une convention de mandat d'encaissement et de remboursement des recettes relatives au service de recharge IRVE des Parkings de la Régie des Parkings Métropolitains

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 01/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Berre-L'Etang - Révision allégée n°1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 01/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Berre-L'Etang - Révision allégée n°2 - Bilan de la concertation et arrêt du projet

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "marché d'intérêt national"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 02/07/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe "opérations d'aménagement"

Résumé