Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "régie d'action sociale"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "transports"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget principal
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la mise en affectation d'actif du budget principal au budget annexe "Prévention et gestion des déchets"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur :
Objet
Approbation de la liste des contribuables à proposer au directeur départemental des finances publiques pour pourvoir aux sièges de commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Rapport de l'observatoire fiscal métropolitain de l'année 2025
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur :
Objet
Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d'aménagement des autorisations d'urbanisme 2027
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL
Objet
Reprise du personnel affecté à l'activité de gestion des pépinières et hôtels d'entreprises innovants sur le secteur Nord par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Election d'un président de séance pour le vote des comptes financiers uniques de l'exercice 2025
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL
Objet
Approbation des primes et indemnités pour les agents hors RIFSEEP
Résumé