Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Aix Multi Services (AMS)
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation de la demande de subvention pour le cofinancement du parc relais de Gardanne (Pôle d'échanges multimodal) dans le cadre du Volet 2 « Voies Bus » du PACTE Innovation Etat Métropole
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Attribution d'une subvention à l'association EMMAUS pour l'année 2017
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation de la demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur pour le cofinancement des études relatives à l'opération Pont de la Guiramande à Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation d'une convention pour le rachat des matériaux plastiques triés issus de l'extension des consignes de tri sur le secteur géographique de Rousset, Trets, Châteauneuf-le-Rouge et Mimet (année de prolongation 2017)
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation de la convention financière entre l’État, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône, la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SNCF relative au financement des travaux de la 2ème phase de modernisation de Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence (MGA2)
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Avenant à la convention 2014-2017 entre l’État et le Pays d’Aix pour la restauration du patrimoine privé protégé au titre des monuments historiques
Résumé
Culture
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation des tarifs et règlement des transports scolaires applicables pour l'année 2017
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix
Résumé
Culture
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation d’une convention avec les offices du tourisme d’Aix-en-Provence et de Marseille pour la mise en œuvre d’un City Pass Aix-en-Provence Marseille
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures