Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Modalités de calcul de la participation financière des agents pour les autorisations de remisage à domicile des véhicules de service de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, applicable au 1er septembre 2024
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du cadre général sur la mise à disposition des véhicules au bénéfice des élus et des agents et du règlement intérieur d'utilisation des véhicules de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°11)
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification mentionnée à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - (additif n°5)
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création, définition d'emplois permanents et non permanents des besoins des services de la Métropole
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification du passif de la commune de Cabriès transféré à la Métropole au 1er janvier 2018 pour la compétence "Eau"
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation des admissions en non-valeur de l'exercice 2024
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation des créances éteintes de l'exercice 2024
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention cadre de transfert des voiries départementales entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Département des Bouches-du-Rhône
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Dérogations aux barèmes de remboursement des frais d'hébergement des agents pour Paris et les Grandes villes - Actualisation du règlement des frais occasionnés pour les déplacements des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé