Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Attribution d'un fonds de concours incitatif pour le débroussaillement des équipements communaux de la commune des Pennes-Mirabeau
Résumé
Forêt
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC du Jas de Beaumont - Avis de la Métropole dans le cadre de la modification n°1 du PLU de Pertuis
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité « Protection et valorisation des espaces forestiers » sur les communes de Pertuis, Peyrolles-en-Provence, Le Puy Sainte-Réparade et Fuveau
Résumé
Forêt
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation de la convention d'intervention foncière en phase réalisation entre la Métropole, l'EPF et la commune de Simiane-Collongue – Site centre village
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Candidature de la Métropole Aix -Marseille-Provence à l'appel à projets FILIDECHETS 2017 lancé par l'ADEME et la Région PACA
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Projet de création d'une bretelle d'accès à l'autoroute A51 à partir de la RD9 au niveau du giratoire Georges Couton à Aix-en-Provence réservée aux transports en commun - Approbation du bilan de concertation préalable
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Programme de Prévention des Déchets du Pays d'Aix – Bilan 2016 et programme 2017
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
L'Aixpress - Bus à Haut Niveau de Service du Pays d'Aix - Approbation d'une convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le SMED13, relative au financement des travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d'énergie électrique et de communication électronique réalisé à l'occasion du projet de BHNS du Pays d'Aix
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Programme de Prévention des Déchets du Territoire du Pays d'Aix – Programme 2017 – Demande de subvention
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
L'Aixpress - Bus à Haut Niveau de Service du Pays d'Aix - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville d'Aix-en-Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la réalisation d'aménagements routiers dans le cadre du projet de BHNS d'Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures