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Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Attribution d'un fonds de concours incitatif pour le débroussaillement des équipements communaux de la commune des Pennes-Mirabeau


Résumé

Forêt

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC du Jas de Beaumont - Avis de la Métropole dans le cadre de la modification n°1 du PLU de Pertuis


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité « Protection et valorisation des espaces forestiers » sur les communes de Pertuis, Peyrolles-en-Provence, Le Puy Sainte-Réparade et Fuveau


Résumé

Forêt

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière en phase réalisation entre la Métropole, l'EPF et la commune de Simiane-Collongue – Site centre village


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Candidature de la Métropole Aix -Marseille-Provence à l'appel à projets FILIDECHETS 2017 lancé par l'ADEME et la Région PACA


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Alexandre GALLESE


Objet

Projet de création d'une bretelle d'accès à l'autoroute A51 à partir de la RD9 au niveau du giratoire Georges Couton à Aix-en-Provence réservée aux transports en commun - Approbation du bilan de concertation préalable


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Programme de Prévention des Déchets du Pays d'Aix – Bilan 2016 et programme 2017


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Alexandre GALLESE


Objet

L'Aixpress - Bus à Haut Niveau de Service du Pays d'Aix - Approbation d'une convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le SMED13, relative au financement des travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d'énergie électrique et de communication électronique réalisé à l'occasion du projet de BHNS du Pays d'Aix


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Programme de Prévention des Déchets du Territoire du Pays d'Aix – Programme 2017 – Demande de subvention


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Alexandre GALLESE


Objet

L'Aixpress - Bus à Haut Niveau de Service du Pays d'Aix - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la ville d'Aix-en-Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la réalisation d'aménagements routiers dans le cadre du projet de BHNS d'Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures