Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
URB - Autorisation du Conseil de Métropole Aix-Marseille-Provence au Président pour déléguer le droit de délaissement d'un bien situé 135 boulevard Camille Flammarion à Marseille 1er arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
URB - Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 42 impasse du Vieux Chêne appartenant à Monsieur Maheza Alexandre et Madame Santoni Marine nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
URB - Acquisition à titre onéreux de deux parcelles de terrain situées au Vallon de la Grave appartenant à Madame Anne-Marie Camoin nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers / La Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène
Objet
FCT - Approbation de la création et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à l'embellissement et la restructuration du hall d'accueil du Crématorium Saint-Pierre Information au Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène
Objet
FCT - Approbation du montant des Redevances de Crémation pour l'Année 2018 Information au Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
URB - Acquisition à titre onéreux d'une emprise foncière appartenant à Monsieur et Madame Michel nécessaire à l'aménagement de l'avenue du Bosquet à Gignac-la-Nerthe Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
URB- Acquisition à titre onéreux de deux emprises foncières appartenant à la SCI MAS nécessaires à la régularisation foncière du parking Jean Jaurès à Marignane Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
URB - Acquisition pour le prix d'un euro d'une emprise foncière appartenant à la copropriété le Cadre Blanc nécessaire à la régularisation foncière de la rue de l'Horticulture à Marseille 9ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
URB - Acquisition à titre onéreux d'une parcelle appartenant à Monsieur et Madame Party nécessaire à l'élargissement de l'avenue Lacanau à Marignane Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
URB - Acquisition à titre onéreux de deux emprises foncières appartenant aux copropriétaires de la résidence Via Calanca nécessaires à la création d'une voie de liaison entre l'avenue Colgate et le boulevard du Chalet - Projet de rénovation Urbaine Soude Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire