Délibérations

Rapporteur : Guy ALBERT

Objet

Attribution de subvention à l'association Pays d'Aix Associations - Approbation d'une convention

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Vote du compte de gestion 2016 de l'Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Guy ALBERT

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association à but d'emploi ELAN (Entreprise Locale d'Activités Nouvelles) suite à l'habilitation de Jouques pour l'expérimentation de l'appel à projet du gouvernement "Territoires Zéro Chômeurs"

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n° 2 de l'Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'Agence Régionale pour l'Environnement (ARPE) pour son appui aux démarches globales de développement durable du Conseil de Territoire du Pays d'Aix et à l'accompagnement des démarches d'Agendas 21 dans les communes

Résumé

Environnement

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Vote du compte administratif 2016 du Budget Annexe des Transports Publics Urbains du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à deux associations du secteur de l'Environnement pour leur action sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Environnement

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Vote du compte de gestion 2016 du Budget Annexe des Transports Publics Urbains du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la réalisation d'un diagnostic faune-flore sur le bassin du Réaltor dans le cadre de l'animation Natura 2000

Résumé

Forêt

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Prise à bail de locaux sur le site du Décisium pour les services du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Foncier