Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

HPV - Adhésion du territoire Marseille Provence à la charte inter-bailleurs de Septèmes-les-Vallons

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

HPV - Approbation d’une convention pour la mise en œuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés sur le territoire de Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

HPV - Approbation d’un avenant n 2 à la convention du Programme d’Accompagnement des Risques Industriels du Plan de Prévention des Risques Technologiques d’Arkema à Marseille 11ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Budget Eau - Approbation de la création et de l’affectation d’une autorisation de programme pour la sécurisation du Canal de Marseille au niveau des Rascous - Communes d’Allauch et Plan-de-Cuques Information du Conseil de Territoire

Résumé

Le projet consiste à Couvrir localement le Canal de Marseille par une dalle béton permettant de canaliser la surverse des eaux pluviales par-dessus le canal en cas de crue exceptionnelle Protéger les talus amont et aval du remblai du canal contre la submersion Aménager un ouvrage de dissipation en pied aval du remblai du canal pour dissiper l’énergie des eaux surversantes et canalisant les écoulements vers le ruisseau des Rascous en aval Le montant prévisionnel de cette opération est estimé à 2 000 000 € HT soit 2 400 000 € T.T.C

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

DEEN- Approbation de la révision de l’opération d’investissement relative aux travaux d’immobiliers d’entreprises et de son affectation Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

URB - Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 137 chemin de la Grave appartenant à Madame Vuillermoz épouse Maffeo nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale Les Xaviers - La Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

URB - Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 48 impasse du Vieux Chêne appartenant aux consorts Villecroze - Kaoudji - Robert nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

URB -Cession à titre onéreux du lot n° 46 dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V sur la commune de La Ciotat à la SCI MECA-LIGHT Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Budget Principal - Approbation de la création et de l’affectation d’une autorisation de programme pour la réalisation d'un Schéma Directeur Métropolitain des Eaux Pluviales Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

EAU - Budget Assainissement - Approbation de création et d’affectation d’une autorisation de programme pour le traitement de points noirs sur le réseau par des aménagements structurels locaux identifiés lors de l'étude du Schéma Modernisation du Réseau Unitaire II de Marseille Information du Conseil de Territoire

Résumé

Dans le cadre du Contrat d’Agglomération 14/1453 « Actions majeures pour l’amélioration du fonctionnement du système d’assainissement de l’agglomération de Marseille et de la qualité de ses milieux aquatiques », signé le 10 juillet 2014 avec l’Etat et l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse, la Collectivité a engagé une étude d’actualisation du Schéma de Modernisation du Réseau Unitaire I de Marseille réalisée en 1995. L’un des résultats de cette étude consiste en l’identification d’aménagements structurels locaux sur le réseau unitaire permettant potentiellement la résorption ou la diminution de certains dysfonctionnements ponctuels dudit réseau : - Installation d’une vanne de type « Déomatic » sur le Déversoir Blancarde : 50 000,00 € ; - Installation d’une vanne de type Déomatic sur le Déversoir Jeanne D’Arc : 50 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir Brosolette : 400 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir Lazer : 200 000,00 € HT ; - Doublement du Siphon Quinet : 1 100 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir Casanova : 400 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir Caravelle : 200 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir De Gaulle : 500 000,00 € HT ; - Création du Déversoir Corderie : 1 700 000,00 € HT ; - Déconnexion d’une antenne pluviale sur le Collecteur 19 : 200 000,00 € HT ; - Installation d’un jeu de vannes sur le Collecteur 13 Place des Capucines : 400 000,00 €HT ; - Passage en séparatif de l’enclave unitaire de Beauvallon : 4 800 000,00 € HT. Il convient désormais de confirmer l’opportunité (amélioration des dysfonctionnements considérés et non-aggravation d’autres dysfonctionnements) ainsi que la faisabilité des aménagements proposés puis d’engager les travaux correspondants. Le montant prévisionnel de l’opération est estimé à 10 000 000,00 €H.T.