Délibérations

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Aubagne - Arrêté d’engagement de la modification n° 4

Résumé

La commune d’Aubagne a sollicité par délibération au Conseil Municipal en date du 13 octobre 2020 de nouvelles évolutions de son PLU. La modification n°4 de droit commun du PLU de la commune d’Aubagne avait été engagée par délibération n° 006-3640/18/CM au Conseil de Métropole en date du 22 mars 2018, et son objet a été modifié par la délibération n°URBA 006-9656/21/CM au Conseil de Métropole en date du 18 février 2021. L’objectif de cette procédure est d’adapter le document d’urbanisme en fonction du rythme de mise en œuvre de divers projets ou pour des raisons d’ordre purement technique ne remettant pas en cause l’économie générale du PLU.

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon chargée de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Commande publique et affaires juridiques

Objet

Délégation de signature à Monsieur Philippe Lefort, Directeur Ressources au sein de la Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Philippe Lefort, Directeur Ressources au sein de la Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Corinne Buscarons Chef de Service de l'audit externe au sein de la Direction Générale Adjointe Commande Publique et Affaires Juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Corinne Buscarons Chef de Service de l'audit externe au sein de la Direction Générale Adjointe Commande Publique et Affaires Juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Catherine Carchano, Directeur de l'audit au sein de la Direction Générale Adjointe Commande Publique et Affaires juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Catherine Carchano, Directeur de l'audit au sein de la Direction Générale Adjointe Commande Publique et Affaires juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Rochat, Chef de Service Process, Qualité Outils au sein de la Direction Générale Adjointe Commande Publique Affaires juridique de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Sophie Rochat, Chef de Service Process, Qualité Outils au sein de la Direction Générale Adjointe Commande Publique Affaires juridique de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Isabelle Merlot Marty, Chef de Service de l'audit interne au sein de la Direction Générale Adjointe Commande Publique et Affaires Juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Isabelle Merlot Marty, Chef de Service de l'audit interne au sein de la Direction Générale Adjointe Commande Publique et Affaires Juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Emmanuelle Granier, Chef de service veille, formation et contrôle juridique interne au sein de la Direction Générale Adjointe commande publique et affaires juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Emmanuelle Granier, Chef de service veille, formation et contrôle juridique interne au sein de la Direction Générale Adjointe commande publique et affaires juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Olivier Rocchia, Directeur Commande Publique de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Olivier Rocchia, Directeur Commande Publique de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Alexandra Mosti, Cheffe du Service Assurances au sein de la Direction Générale Adjointe Commande Publique et Affaires Juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Alexandra Mosti, Cheffe du Service Assurances au sein de la Direction Générale Adjointe Commande Publique et Affaires Juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence