Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Versement du solde de la subvention attribuée en 2014 à l'association Fédération des Bouches-du-Rhône de pêche et de protection du milieu aquatique
Résumé
Agriculture
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n° 1 du Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération Tables Rondes de l'Arbois
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Ouvertures, affectations et modifications d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain Fractionné - Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation d'évènements scientifiques et de colloques - Approbation d'une convention
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aix
Résumé
Finances
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention au Centre National de la Recherche Scientifique pour l'organisation de la conférence " les 16èmes journées d'Economie Publique Louis-André Gérard-Varet" - Approbation d'une convention
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aix
Résumé
Finances
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Programme d'actions 2017 de la chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région PACA pour le Territoire du Pays d'Aix – Approbation de la convention d'objectifs 2017 et attribution d'une subvention - Délibération modificative
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Vote du compte administratif 2016 de l'Etat Spécial du Territoire du Pays d’Aix
Résumé
Finances