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Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Orane" pour l'organisation du festival Marsatac au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6267


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Rexel France relatif au marché des commandes de fournitures et matériels d'électricité


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON


Objet

Approbation d'un avenant aux conventions relatives à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité par les opérateurs fibre


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Energie Partagée et règlement de la cotisation pour l'année 2024


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de délégation de compétence avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Attribution d'une subvention d'équipement au profit de la Régie Culturelle Scènes et Cinés - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Nomades Kultur Productions" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5837


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'échange de données et de travail partenarial relatif à la gestion de la ressource en eau avec le syndicat mixte d'aménagement de la vallée de la Durance


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association "Hexalab" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5848


Résumé

Délibération du 22/02/2024


Publiée le : 29/02/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Café Musiques La Fonderie" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6111


Résumé