Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Définition de la politique immobilière de la Métropole Aix-Marseille-Provence à travers un Schéma Directeur Immobilier Energie et approbation des plans d'actions en découlant
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Présentation bilan 2022-2023 du suivi des actions du Plan Climat Air Energie
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°6 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes d'Aubagne, Auriol, Cuges-les-Pins, La Penne-sur-Huveaune, Roquevaire et Saint-Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°5 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes de Belcodène, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin et Saint-Savournin conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Demande de classement qualité tourisme en catégorie II de l'Office de Tourisme du Massif des Costes
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concertée des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire à Lambesc - Agréments d'acquéreurs
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation des tarifs du service des enseignements artistiques pour l'année scolaire 2024-2025 et suivantes
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur l'EZE à Pertuis
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du contrat de rivière transitoire relatif à la phase 2 du Contrat de Rivière du Bassin Versant de l'Huveaune
Résumé