8510 résultat(s)

Délibération du 11/05/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Approbation de conventions

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 11/05/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Famille et Provence dans le cadre de l’opération « Le Claous des Logissons » à Venelles relative à la construction de 2 logements collectifs

Résumé

Finances

Délibération du 11/05/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention au titre de la statégie numérique et de la French Tech

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 11/05/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour l'opération Font de Garach à Gardanne relative à l’acquisition en VEFA de 26 logements sociaux

Résumé

Finances

Délibération du 11/05/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi

Résumé

Emploi et formation

Délibération du 11/05/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier - Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction de 20 logements sociaux

Résumé

Finances

Délibération du 11/05/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes de Lambesc, le Puy-Sainte- Réparade et Saint-Paul-Lez-Durance

Résumé

Agriculture

Délibération du 11/05/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier - Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction d’un foyer pour jeunes travailleurs de 55 logements sociaux

Résumé

Finances

Délibération du 11/05/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs 2017 avec la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône

Résumé

Agriculture

Délibération du 11/05/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour l’opération Avenue des Belges à Aix-en-Provence relative à l’acquisition-amélioration de 5 logements collectifs

Résumé

Finances