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Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

DEEN - Approbation d'une convention pour l'année 2018 avec l'association - Emergence Compétences Projets pour la mise en œuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi MP Centre - Attribution d'une subvention pour l'année 2018


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

DEEN - Approbation d'une convention pour l'année 2018 avec l'association Ciotat Emploi Initiatives pour la mise en œuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi MP Est - Attribution d'une subvention pour l'année 2018


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

DEEN - Approbation d'une convention pour l'année 2018 avec l'association du PLIE MPM Ouest pour la mise en œuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi MP Ouest - Attribution d'une subvention pour l'année 2018


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

MOB - Approbation de la révision de l'affectation de l'opération d'investissement relative au pôle d'échanges multimodal de la gare de la Ciotat-Ceyreste Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

MOB - Approbation d'une convention de partenariat et de cofinancement des études et des travaux du pôle d'échanges multimodal de La Ciotat-Ceyreste Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

POR - Approbation de l'avenant n 4 de prolongation de la Délégation de Service Public de Gestion Portuaire consentie au Cercle Nautique et Touristique du Lacydon au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 1 Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

POR - Approbation de l' avenant n 3 de prolongation de la Délégation de Service Public de gestion portuaire consentie à La Société Nautique de Marseille au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 2 Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

POR - Approbation de l'avenant n 5 de prolongation de la Délégation de Service Public de gestion portuaire consentie au Yachting Club de La Pointe Rouge au sein du Port de La Pointe Rouge - Périmètre 3 Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène


Objet

FCT - Budget Primitif 2018 - Approbation des budgets annexes du Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

DEEN - Approbation de la révision de l’opération d’investissement relative aux acquisitions foncières études et travaux de voirie sur le secteur du Brégadan à Cassis en vue de la réalisation d’une zone d’activités artisanales et de son affectation Avis du Conseil de Territoire


Résumé

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement numéro 2013107500, pour un montant de 370 0000 euros TTC