Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
DEEN - Approbation d'une convention pour l'année 2018 avec l'association Ciotat Emploi Initiatives pour la mise en œuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi MP Est - Attribution d'une subvention pour l'année 2018
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
DEEN - Approbation d'une convention pour l'année 2018 avec l'association du PLIE MPM Ouest pour la mise en œuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi MP Ouest - Attribution d'une subvention pour l'année 2018
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
MOB - Approbation de la révision de l'affectation de l'opération d'investissement relative au pôle d'échanges multimodal de la gare de la Ciotat-Ceyreste Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
MOB - Approbation d'une convention de partenariat et de cofinancement des études et des travaux du pôle d'échanges multimodal de La Ciotat-Ceyreste Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
POR - Approbation de l'avenant n 4 de prolongation de la Délégation de Service Public de Gestion Portuaire consentie au Cercle Nautique et Touristique du Lacydon au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 1 Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
POR - Approbation de l' avenant n 3 de prolongation de la Délégation de Service Public de gestion portuaire consentie à La Société Nautique de Marseille au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 2 Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
POR - Approbation de l'avenant n 5 de prolongation de la Délégation de Service Public de gestion portuaire consentie au Yachting Club de La Pointe Rouge au sein du Port de La Pointe Rouge - Périmètre 3 Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène
Objet
FCT - Budget Primitif 2018 - Approbation des budgets annexes du Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
DEEN - Approbation de la révision de l’opération d’investissement relative aux acquisitions foncières études et travaux de voirie sur le secteur du Brégadan à Cassis en vue de la réalisation d’une zone d’activités artisanales et de son affectation Avis du Conseil de Territoire
Résumé
Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement numéro 2013107500, pour un montant de 370 0000 euros TTC
Délibération du 12/12/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
EAU - Budget Eau - Approbation de l’affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Busage du Canal de Marseille - Dérivation Camoins - Aubagne - Tronçon Fabres - Vidale Information du Conseil de Territoire
Résumé
Les travaux consisteront en un busage du canal sur 550ml par une conduite DN1500 autoporteuse fondée sur des pieux Compte tenu de la topographie et de la faible portance des piédroits du canal les solutions initialement prévues ont dû être abandonnées platelage provisoire en appui sur le canal - La création d’une piste pour accéder au canal ainsi qu’un accès par le collège Saint Eugène de Mazenod et l’école Louise de Marillac sont privilégiés Par délibération du 21 Décembre 2015 une opération d’investissement a été créée en vue de sécuriser le canal de Marseille afin d’assurer la continuité de l’alimentation en eau potable de sécuriser les habitations en contrebas du canal Afin de réaliser les travaux il est nécessaire d’augmenter l’opération d’investissement 2015118700 de 700 000 euros HT et de la porter à 2 700 000 euros HT soit 3 240 000 euros TTC