Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Mise en œuvre à titre expérimental du dispositif du permis de louer des logements privés sur le centre ancien de Marignane
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la mise en place de dispositions particulières relatives au rappel de charges 2023 pour les ménages du parc social par le Fonds de Solidarité Logement (FSL)
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du nouveau Contrat de ville 2024-2030
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la mise à jour du périmètre du Projet Urbain Partenarial dit "Bleu Capelette" à Marseille (10ème arrondissement), du programme des équipements publics et du montant de la participation constructeur
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Renouvellement de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice des sites Natura 2000 "Les étangs entre Istres et Fos", "Côte Bleue - chaîne de l'Estaque" et "Falaises de Niolon" et à la présidence des comités de pilotage pour la période 2024-2027
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation du règlement du Concours métropolitain Agricole de Provence
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation du principe de renouvellement du co-pilotage du Projet Alimentaire Territorial entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays d'Arles sur la période 2024-2028
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC
Objet
Grand Site Concors Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits inscrits sur la grille tarifaire de la régie de recettes
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du principe d'une Délégation de Service Public pour l'exploitation et la gestion des services d'avitaillement, de grutage, de carénage et de services complémentaires sur le Port de plaisance de La Ciotat
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement sur le quartier du Petit Séminaire à Marseille - 13ème arrondissement
Résumé