Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Annulation de la garantie d'emprunt accordée à la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix territoires relative à la réalisation de la Zac Communautaire Cap Horizon à Vitrolles

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Phocéenne d’Habitations dans le cadre de l’opération « La Barque » à Fuveau relative à l’acquisition en VEFA de 32 logements collectifs

Résumé

Finances

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Installation de l'association Aix Multi Services Environnement sur le Technopôle de l'Arbois - Accord de principe avant approbation et mise en œuvre d'un bail à construction

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM DOMICIL dans le cadre de l’opération « Domaine des 5 Terres» à Bouc-Bel-Air relative à l’acquisition en VEFA de 30 logements collectifs

Résumé

Finances

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention cadre avec la Région PACA relative à l'abondement du Fonds Unique Interministériel

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Famille et Provence dans le cadre de l’opération « Ancienne Caisse d’Epargne » à Meyrargues relative à la construction de 5 logements collectifs - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Etablissement d'une servitude au profit de Bouygues Telecom sur le secteur du Tourillon - Technopôle de l'Arbois

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Famille et Provence dans le cadre de l’opération « Maison Garçin » à Meyrargues relative à la construction de 8 logements collectifs

Résumé

Finances

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Startup Aix-Marseille" en vue de l'organisation sur le Technopôle de l'environnement Arbois-Méditerranée du 12ème "Startup Weekend Aix-Marseille"

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence dans le cadre de l'opération "Chantegrillons" à Venelles relative à la construction de 4 logements collectifs

Résumé

Finances