Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

VOI - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'aménagement de l'avenue de Provence au droit du Domaine de Bagnol à Cassis Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

FCT - Approbation des tarifs 2018 des concessions funéraires et caveaux du cimetière intercommunal de Ceyreste Information du Conseil de Territoire

Résumé

Il s'agit de presenter pour avis au conseil de territoire une deliberation fixant le prix des caveaux et des concessions pour l'année 2018

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

FCT - Affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à la réalisation d'un cimetière intercommunal à La Ciotat Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

DEEN - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition d'un terrain situé rue Barbaroux à Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

VOI - Approbation des conventions-types avec les riverains des travaux de la Voie U430 entre le giratoire Audoli et le boulevard de Saint Loup à Marseille 10ème arrondissement relatives à la prise en charge par la métropole des travaux d'isolation acoustique des bâtiments Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

VOI - Approbation de la révision de l'opération d'investissement relative à la participation ouvrages d'art ligne Marseille-Aubagne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

DEEN - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille Provence Centre - Approbation d'un protocole d'accord 2018-2022 Avis au Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

DEEN - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille Provence Est - Approbation d'un protocole d'accord 2018-2022 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

DEEN - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille Provence Ouest - Approbation d'un protocole d'accord 2018-2022 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

PGD - Présentation du rapport annuel technique et financier 2016 du Délégataire de la Délégation de Service Public portant sur la conception le financement la réalisation et l’exploitation d’un centre de traitement multifilières des déchets ménagers et assimilés Information du Conseil de Territoire

Résumé

Depuis sa création, la Métropole d’Aix-Marseille-Provence exerce la compétence « élimination et valorisation des déchets des ménages et assimilés ». Conformément à l’article L 1411-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, le délégataire remet chaque année à l’autorité délégante un rapport annuel présentant l’exécution du service ainsi que les données financières s’y rapportant. L’examen de ce rapport est mis à l’ordre du jour de l’assemblée délibérante qui en prend acte. Le rapport du délégataire a fait l’objet d’une analyse de la part des services métropolitains dont la synthèse est jointe à la présente délibération.