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Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention à l'Association de Gestion du Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) au titre de la convention cadre 2016-2018


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention à un opérateur dans le cadre de la Programmation 2017 du PLIE du Pays d'Aix


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation d'une convention type de partenariat « Employeurs-PLIE »


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une participation financière au fonctionnement des Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) du Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention à un opérateur du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention à un opérateur du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes de Rousset et de Saint-Paul-Lez-Durance


Résumé

Agriculture

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation de manifestations et de colloques - Approbation d'une convention


Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Approbation d'une convention avec l’État concernant le financement de la restauration du site Jules Isaac à Aix-en-Provence dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020


Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Annulation de la garantie d'emprunt accordée à la SA HLM PROMOLOGIS relative à l'opération "6 Rue Bourbon" à Bouc-Bel-Air


Résumé

Finances