Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association de Gestion du Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) au titre de la convention cadre 2016-2018
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention à un opérateur dans le cadre de la Programmation 2017 du PLIE du Pays d'Aix
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation d'une convention type de partenariat « Employeurs-PLIE »
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une participation financière au fonctionnement des Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention à un opérateur du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention à un opérateur du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes de Rousset et de Saint-Paul-Lez-Durance
Résumé
Agriculture
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation de manifestations et de colloques - Approbation d'une convention
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Approbation d'une convention avec l’État concernant le financement de la restauration du site Jules Isaac à Aix-en-Provence dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Annulation de la garantie d'emprunt accordée à la SA HLM PROMOLOGIS relative à l'opération "6 Rue Bourbon" à Bouc-Bel-Air
Résumé
Finances