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Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Avenants aux compromis de vente des lots E et M


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Avenant n°1 à la convention d'avance de Trésorerie


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Avenant n°1 à la convention d'avance de Trésorerie


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Délégation de Service Public Très Haut Débit - Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2016


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Technopôle de l'Arbois - Lancement d'un audit sur la mise en œuvre des recommandations établies par la Chambre Régionale des Comptes


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Soutien aux projets de R&D collaboratifs retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution de subventions à cinq entreprises - Trois entreprises du Territoire du Pays d'Aix et deux entreprises du Territoire de Marseille Provence


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Octroi d'une aide à l'immobilier en faveur de la société OKO SOLUTION pour l'acquisition de nouveaux locaux à Rousset


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au CEA pour l'organisation d'un workshop international, nommé CW2017, sur les covariances associées aux données nucléaires


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Approbation des nouveaux tarifs de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Approbation de la convention annuelle entre l'Association Nationale pour la Formation Automobile et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour le financement des actions de fonctionnement et d'investissement de la filière automobile du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix


Résumé

Emploi et formation