Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Avenants aux compromis de vente des lots E et M
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Avenant n°1 à la convention d'avance de Trésorerie
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Avenant n°1 à la convention d'avance de Trésorerie
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Délégation de Service Public Très Haut Débit - Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2016
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Technopôle de l'Arbois - Lancement d'un audit sur la mise en œuvre des recommandations établies par la Chambre Régionale des Comptes
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Soutien aux projets de R&D collaboratifs retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution de subventions à cinq entreprises - Trois entreprises du Territoire du Pays d'Aix et deux entreprises du Territoire de Marseille Provence
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Octroi d'une aide à l'immobilier en faveur de la société OKO SOLUTION pour l'acquisition de nouveaux locaux à Rousset
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au CEA pour l'organisation d'un workshop international, nommé CW2017, sur les covariances associées aux données nucléaires
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation des nouveaux tarifs de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation de la convention annuelle entre l'Association Nationale pour la Formation Automobile et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour le financement des actions de fonctionnement et d'investissement de la filière automobile du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix
Résumé
Emploi et formation