Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "centre de formation d'apprentis"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "crématoriums"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "eau"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025- budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "immobiliers d'entreprises"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "marché d'intérêt national"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "opérations d'aménagement"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur :
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "parkings"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "ports de plaisance"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "prévention et gestion des déchets"
Résumé