19804 résultat(s)

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'une voie de circulation située Avenue du Cap-Pinède à Marseille 15ème arrondissement dans le cadre de la zone d'aménagement concerté Littorale au profit de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditérrannée - Rectification de la délibération MOB-073-18838/25/BM du 15 décembre 2025

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise désaffectée de la rue de la Pagode à Marseille, 15ème arrondissement

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise située au droit du carrefour entre le boulevard Belle Vue et la rue Saint-Jean du Désert à Marseille 12ème arrondissement

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement de travaux avec la commune de Ceyreste dans le cadre de la requalification du haut de l'avenue Eugène Julien entre le chemin du Garlaban et l'accès au centre de loisirs.

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SETEC INTERNATIONNAL pour le contournement Ouest des Milles sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'une partie de la parcelle CY248 sur la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'une partie de la parcelle AO146 sur la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Approbation du quitus relatif à la convention avec la SPL Sens Urbain pour l'aménagement du secteur Delavouet/Mary Rose sur la commune de Grans

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la convention de gestion relative à la compétence "création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Pertuis

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de gestion et d'entretien des dépendances du domaine public routier départemental en agglomération

Résumé