Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Création de comités de pilotage liés aux équipements sportifs et approbation de la composition des comités de pilotage
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre relative à la mise en place du dispositif Aix-Marseille-Provence Amorçage - Soutien aux entreprises innovantes
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Création de comités de pilotage liés aux équipements culturels et approbation de la composition des comités de pilotage
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'harmonisation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM), tarifs et prestations annexes des ports métropolitains pour l'année 2024 - Abrogation de la délibération n°TCM-008-15457/23/CM
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation d'une convention Relais de la flamme avec Paris 2024, la Ville de Marseille, le Département des Bouches-du-Rhône et la Région Sud PACA
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation d'une convention de financement du prologue du relais de la flamme olympique
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Acoucité pour son action à l'Observatoire de l'Environnement Sonore - MGDIS n°6003
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association Handball Plan-de-Cuques pour l'organisation de la Femina Hand Cup 2024 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°5782
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Attribution d'une subvention spécifique à Anima Investment Network pour l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6483
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Renault Trucks Marseille dans le cadre du marché relatif aux Fournitures de bennes de collecte de déchets à préhension latérale
Résumé