18921 résultat(s)

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention relative à l'installation d'un nouveau poste de livraison par le concessionnaire de réseaux de distribution d'électricité Enedis situé sur le site de l'installation de stockage de déchets non dangereux de l'Arbois

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association "Provence Art Contemporain" et paiement de la cotisation 2024 pour le Polaris centre d'art

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec le Syndicat Intercommunal du Canal des Alpines Septentrionales relative au rejet de la station d'épuration de la commune de Sénas dans le canal

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation de deux conventions relatives à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité pour les opérateurs Nexloop et Freepro

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention d'occupation d'ouvrage d'eau et d'assainissement par Dolce O Services dans le cadre du déploiement de la télérelève sur la Régie de Martigues

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec le groupement d'entreprises Société Belle Environnement et Société Berthouly Travaux Publics

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Charlie Free" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6159

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Professionnels de l'Information et de la Documentation et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention en fonctionnement global au profit de l'association les Amis de l'Instruction Laïque de Rousset (Ail Rousset) au titre de la saison sportive 2023/2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°8817

Résumé