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Délibération du 13/02/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations du secteur de l’environnement et paiement de leurs cotisations 2018 Information du Conseil de Territoire


Délibération du 13/02/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Marseille Innovation pour 2018 pour la gestion de 4 pépinières d'entreprises innovantes - Approbation d'une convention


Délibération du 13/02/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de financement par fonds de concours avec le CD13 - phase Etudes - conception et réalisation, pour le projet d'aménagement du Boulevard Urbain Multimodal, sur la commune de Gignac-la-Nerthe Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 13/02/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation de l'assiette et du montant des redevances d'occupation du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence par des équipements radioélectriques installés sur le périmètre du Territoire Marseille Provence Information du Conseil de Territoire


Délibération du 13/02/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée et de financement relative aux travaux de déplacement des réseaux de communications électroniques d'Orange dans le cadre des travaux du Boulevard Urbain Sud - Section Echangeur Florian/Chemin du Vallon de Toulouse à Marseille 9ème et 10ème arrondissements Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 13/02/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Réforme d’engins de poids lourds de véhicules et d’équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire


Résumé

La Métropole Aix – Marseille – Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation, Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de Métropole Aix – Marseille – Provence. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements suivants : Matériels de propreté et divers : - 2 arroseuses 2000 litres - 6 balayeuses 2m3 - 1 véhicule utilitaire VL - 2 camions benne entrepreneur VL - 2 camions benne entrepreneur poids lourds - 1 chariot élévateur Matériels de collecte - 1 petit engin de collecte d’ordures de 4m3 - 2 bennes de collecte d’ordures de 10m3 - 3 bennes de collecte d’ordures de 12m3 - 1 benne de collecte d’ordures de 16m3

Délibération du 13/02/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Cession à titre onéreux au profit de la société REAL LAND d'un terrain nu sis 211 chemin de la Madrague Ville nécessaire à la réalisation d'un pôle artisanal à Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 13/02/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation du plan d'actions 2018 de l'Association Régionale des Ressourceries et attribution d'une subvention


Délibération du 13/02/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec l'entreprise Gregori Provence Marché de travaux de réparation et d’entretien de voirie - Lot 1 - Centre Marseille 1er 2ème 3ème et 7ème arrondissement Information du Conseil de Territoire


Délibération du 13/02/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec le groupement SATR - SVCR - MALET Marché de travaux de réparation et d’entretien de voirie - Lot 3 - Sud Marseille 6ème 8ème 9ème et 10ème arrondissement Information du Conseil de Territoire