Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Renouvellement de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice du site Natura 2000 "Garrigues de Lançon et chaînes alentour" et à la Présidence du Comité de pilotage - Période 2024 - 2027
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du retrait de la délibération n°URBA-022-14828/23/CM du Conseil de la Métropole du 12 octobre 2023 approuvant le périmètre de Projet Urbain Partenarial Plaine de la Reynarde et de la convention de PUP avec la SCCV Ensuès-la-Redonne Reynarde
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Transfert des aides financières dans le cadre du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) engagé sur la ville de Marseille - Approbation d'une convention valant avenant de la Caisse des Dépôts et Consignation portant transfert des subventions du Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine (GIP MRU) à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Patrick GHIGONETTO
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie avec la Société Publique Locale Sens Urbain pour la Zone d'Aménagement Concertée de Lavalduc à Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Approbation de la poursuite des actions et orientations stratégiques métropolitaines en faveur du développement de la filière cinéma, audiovisuelle et multimédia, dont l'intégration de la Métropole à la Convention triennale de coopération pour le cinéma et l'image animée 2024-2025 et le lancement du Fonds d'Aide Cinéma, Audiovisuel et Multimédia Métropolitain - FACAMM - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Patrick GHIGONETTO
Objet
Lancement d'une procédure de Zone d'Aménagement Concerté pour l'extension de la zone d'activités économique des Plaines Sud à Saint Chamas - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Patrick GHIGONETTO
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets - Agrément d'acquéreur
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Patrick GHIGONETTO
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de Cap Horizon à Vitrolles - Agrément d'acquéreur
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Approbation des tarifs 2024 de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis Métropolitain Campus des Métiers
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de la stratégie métropolitaine de promotion du réemploi des déchets ménagers et assimilés 2024-2030
Résumé