Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement des travaux entre la Métropole Aix-Marseille-Provence - Territoire du Pays d'Aix, et la Société ASF pour la réalisation de la bretelle autouroutière A51 Nord / A8 Ouest

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Approbation du programme 2018 dans le cadre des Plans de massifs du Montaiguet, Pas des Lanciers, Arbois, Quatre Termes, Régagnas et Chaîne des Côtes et Trévaresse

Résumé

Forêt

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Président pour le dépôt d'autorisations et l'ouverture de l'enquête publique liées au projet de franchissement de l'Arc entre la RD9 et la RD65 sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Restauration de l'abri du Terme de Judas - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire de la parcelle communale C87

Résumé

Forêt

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention de financement des travaux entre la ville d'Aix-en-Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence - Territoire du Pays d'Aix pour la réalisation de la passerelle piétonne de liaison entre le Quartier Encagnane et Vasarely

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Restauration d'un mur de restanque en pierre sèche sur la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire de la parcelle communale n°AE0209

Résumé

Forêt

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Proposition d'exemption des obligations de production de logements locatifs sociaux sur la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Habitat

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre le Réseau des Grands Sites de France et le Territoire du Pays d'Aix pour le tournage d'un film sur la Montagne Sainte-Victoire

Résumé

Forêt

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC 2016)

Résumé

Habitat

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

ISDnD de l'Arbois - Convention de concession pour la conception, construction et exploitation d'une installation de valorisation électrique de Biogaz de décharge - Présentation du rapport annuel 2016 du concessionnaire

Résumé

Collecte et traitement des déchets