Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux bandes de terrain appartenant à la SCI du Bosquet nécessaires à l'aménagement de l'avenue du Bosquet à Gignac-la-Nerthe Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 339 chemin de la Rose à la Grave appartenant à Monsieur Albergne François nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale Les Xaviers/La Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 chemin des Paroyes - Lotissement de la Plaine Lot 6 appartenant à la SARL Foncière Du Cedre nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale Les Xaviers/La Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 chemin des paroyes Lotissement de la plaine Lot 5 appartenant aux consorts Yeramian et Courtois nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale Les Xaviers/La Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud - tronçon Florian - Paul Claudel - appartenant aux consorts Boetto et sise 264 bd Paul Claudel - Marseille 10 ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Cession à titre gratuit d'une parcelle de terrain sise avenue Cap Pinède - Rue de Lyon à Marseille 15ème arrondissement appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence à Euromediterranée nécessaire à la réalisation de l'Ilot XXL dans la ZAC Littorale Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Cession à titre gratuit de parcelles de terrain et de lots de volumes sise rue de Turenne et Place Jules Guesde à Marseille 3ème arrondissement à Euromediterranée nécessaire à la réalisation des Ilots Aix Haut et Aix Bas dans la ZAC Saint Charles Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 15 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V sur la commune de La Ciotat à la SCI AMBER Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation d’un apport foncier au profit de la Soleam au titre de la concession d’aménagement de la ZAC Saumaty Séon à Marseille 16ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Cession à titre onéreux d’un lot de terrain sis ZAC Empallières à Saint Victoret au profit de la société SCCV ADP pour la réalisation d’un village d’entreprises Avis du Conseil de Territoire