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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Cornillon-Confoux - Modification simplifiée n° 4 - Définition des modalités de mise à disposition du public

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Fare les Oliviers - Abandon de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pour la réalisation d'un projet sur le secteur des Barrales et abrogation de la délibération n°URBA-009-11745/22/CM du Conseil de la Métropole du 5 mai 2022

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Modification n°3 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Extension de la Maison d'Accueil Spécialisé l'Espelidou - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord de la Métropole sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique Inscrit "Chapelle notre Dame de Caderot" sur la commune de Berre-l'Etang

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique Inscrit "Eglise Saint-Amand" sur la commune de Sénas

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique Inscrit "Moulin Jean Bertrand" sur la commune de Pélissanne

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Modification n°5 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation du quartier l'Ensoleillé

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Pérennisation du dispositif du permis de louer des logements privés sur le centre-ville d'Istres

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Opération d'aménagement de renouvellement urbain dans le cadre du NPNRU du quartier d'Encagnane à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA - Agréments d'acquéreurs

Résumé