Délibération du 13/02/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine Lot 4 appartenant aux consorts Antetomaso et Lanes nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers la Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 13/02/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud tronçon Florian - Paul Claudel appartenant à la Copropriété La Fauvière boulevard Romain Rolland - Marseille 10ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 13/02/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine Lot 3 appartenant aux consorts Regaoui et Sadaoui nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers la Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 13/02/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle appartenant aux consorts BAS nécessaire à l'élargissement du chemin des Beugons à Marignane Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 13/02/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 22 chemin des Paroyes appartenant aux consorts Blanc et Formento nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers la Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 13/02/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire
Délibération du 13/02/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Requalification de la promenade du Port-Vieux à la Ciotat - Approbation du bilan de la concertation préalable Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 13/02/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
Proposition d’organisation de la compétence Energie au 1er janvier 2018 Information au Conseil de Territoire
Délibération du 13/02/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association Grand Luminy pour la gestion d'une pépinière biotech pour l'année 2018 et approbation d'une convention
Délibération du 13/02/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine appartenant à l'Association Syndicale Libre la Plaine nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers la Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire