Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18607 résultat(s)
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée section DH n° 324, située Chemin des Arcades, ZAC du Ranquet à Istres, au bénéfice de Monsieur Beltran-Pujol Didier
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention financière avec la Ville de Marseille et la Soleam pour la réalisation des équipements municipaux programmés dans le cadre de la Concession d'Aménagement "Grand Centre-Ville"
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Lutte contre l'habitat indigne et dégradé - Périmètres d'autorisation préalable de mise en location métropolitains - Approbation de deux conventions d'échanges de données et d'habilitation avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Réhabilitation de l'habitat privé - Harmonisation sur toutes les communes de la Métropole des modalités d'engagement des aides de la Métropole complémentaires aux aides de l'Anah
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le site Cabucelle conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Ville de Marseille
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Réhabilitation de l'habitat privé : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) "Lutte contre l'Habitat Indigne - Marseille centre" - Approbation d'un avenant
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention au GIP Mission Locale du Pays d'Aubagne et de l'Etoile au titre de l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5720
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Réhabilitation de l'Habitat ancien - Attribution des subventions aux propriétaires privés - Programme d'Intérêt Général (PIG2) à secteurs renforcés sur Marseille Provence - Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain de Lutte contre l'Habitat Indigne de Marseille Centre - Aide aux travaux urgents dans la copropriété Consolat 13015
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Projets de Renouvellement Urbain cofinancés par l'ANRU dans le cadre du NPNRU des villes de Martigues et de Port-de-Bouc - Approbation du bilan de la concertation réglementaire
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Cornillon-Confoux - Modification simplifiée n° 4 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale
Résumé