Délibérations

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine ferroviaire non constitutive de droits réels en gare de Marseille Saint-Charles Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement - Aménagements divers sur Pôles d’échanges Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Proposition d’organisation de la compétence Energie au 1er janvier 2018 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au déploiement d’abonnements multimodaux sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation de la révision de l’affectation d’investissement relative aux aménagements Points d’arrêts anciennement gérés par le Conseil Départemental Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies FNCCR - Formule Cycle de l'Eau et paiement de la cotisation 2018 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2018 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2018 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine Lot 2 appartenant aux consorts Ravel et Bouju nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers la Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine Lot 7 appartenant aux consorts Dargentolle et Bourrellon nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers la Grave à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire