Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de l'indivision Sabardu d'emprises de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées section AN n°242 et 249 situées lieu-dit le Rouit Est aux Pennes-Mirabeau nécessaire à la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Bilan des acquisitions et des cessions opérées au 31 décembre 2022 par l'Etablissement Public Foncier Provence Alpes-Côte-d'Azur pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit au Centre d'Information et de Recrutement des Forces Armées (CIRFA) Armée de l'air de Marseille au sein de la Maison de la Formation et de la Jeunesse à Martigues pour l'exercice 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution des subventions d'investissement Politique de la Ville au titre de l'année 2024 - MGDIS n°5264 - 6903 - 6638 - 5313 - 5078 - 5246 - 4295 - 5277 - 6500 - 5266 - 5267 - 6501
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention avec les compagnons bâtisseurs et EDF relative à l'amélioration thermique des logements des retraités du parc privé
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la Banque des Territoires au programme Petites Villes de Demain au bénéfice de la commune de Sénas - Montant et modalités de versement des financements de la Métropole à la commune
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la Banque des Territoires au programme Petites Villes de Demain au bénéfice de la commune de Berre l'Etang
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Modification de délibération n°24/05 du Bureau Syndical du SAN Ouest Provence du 28 janvier 2005 portant cession à titre onéreux d'une partie de la parcelle cadastrée section DE numéros 199 et 323 situées ZAC du Ranquet à Istres, au bénéfice de Monsieur et Madame Dimitrakis Georges
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée section DI numéro 130 située ZAC du Ranquet à Istres, au bénéfice de Monsieur Jourdan et Madame Bello
Résumé