Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution d'une subvention au Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives (CEA) pour l'organisation du "9éme Festival de Théorie" - Approbation d'une convention
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution d'une subvention au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l'organisation de "l'exposition : un voyage au coeur du monde des planètes" et la participation au " Village des sciences 2017" - Approbation d'une convention
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Création de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité Métropolitaine
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016 des Budgets du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget supplémentaire 2017 - Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget supplémentaire 2017 - Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Ouvertures, affectations, modifications et clôtures d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain Fractionné - Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Affectations et modifications d'AP/CP - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED) - Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NEOLIA pour le financement de l'opération "Les Jardins de Saint-Cannat" située à Saint-Cannat et relative à l'acquisition en VEFA de 6 logements collectifs
Résumé
Finances
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NEOLIA pour le financement de l'opération "Font de Garach-SAGEPRIM" située à Gardanne et relative à l'acquisition en VEFA de 23 logements sociaux
Résumé
Finances