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Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la commune d'Aubagne au titre de la compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la commune de Vitrolles au titre de la compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de mandat de maitrise d'ouvrage relatives aux études préalables - Transition énergétique du dépôt d'Aix-en-Provence avec la RTM


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Cityway dans le cadre de quatre marchés publics de système d'information multimodale transports à l'issue d'une médiation


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 09/07/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Internationale "International Association of Public Transport" (UITP) et paiement de la cotisation 2024


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'une convention cadre de superposition d'affectations relative à l'implantation et à la gestion d'équipements communaux sur les supports et installations d'éclairage public transférés à la Métropole


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement TPF Ingénierie / AFC Architecture concernant le marché subséquent relatif à la maitrise d'œuvre de travaux pour la requalification du secteur Catalans et Corniche Kennedy amont à Marseille 7ème arrondissement


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Châteauneuf-Les-Martigues concernant l'aménagement des boulevards Henri d'Attilio et du Château Moustier


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Eiffage Tp - Berthlod SA concernant la construction du Parc Relais en silo Krypton (Lot 14 : Ouvrage d'Art/marché)


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Marignane et la Soleam pour l'aménagement de l'espace public du secteur Bruyères à Marignane


Résumé