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Délibération du 12/10/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement pour le financement de la phase 3 du projet de la Cité des Energies inscrit au CPER 2015-2020 – Création d'un bâtiment destiné à accueillir les activités de l'institut de Biosciences et de Biotechnologies d'Aix-Marseille (BIAM)

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Lancement d'un programme d'actions pour l'évolution des pratiques en matière de gestion des déchets des professionnels

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/10/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'un avenant à la convention signée en 2017 sur l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'association TEAM FABRE relative au plan d'actions 2017

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Programme d'actions en vue de la généralisation de l'extension des consignes de tri sur les emballages en plastique

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 12/10/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Modification des clauses du bail à construction établi avec le groupe ARTEA pour la réalisation de l'immeuble RIFKIN sur le Technopôle de l'Arbois

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Octroi d'une aide à l'immobilier en faveur des sociétés FM Développement et Connect Sytee pour la construction d'un bâtiment sur la ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle de compétitivité SAFE Cluster en vue de l'organisation du Forum Envirorisk sur le Technopôle de l'environnement Arbois Méditerranée

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Versement de soldes complémentaires aux subventions attribuées en 2016 à l'association Pays d'Aix Initiative

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 12/10/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association EA ECO-ENTREPRISES pour l'organisation d'une manifestation sur la requalification des sites pollués

Résumé

Interventions économiques