Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession des lots AP1 et AP2
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Construction d'une nouvelle déchèterie à Venelles - Demande de subventions
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot I
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation des axes principaux du Schéma Métropolitain de Gestion des Déchets
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation d'une convention d'avance de trésorerie avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Appel à Projets contre les pertes et gaspillages alimentaires en PACA lancé par la Région PACA, l'ADEME et la DRAAF
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Réhabilitation de la zone industrielle des Estroublans à Vitrolles - 3ème tranche - Validation du programme des travaux de l'avenue de Rome et des rues de Vienne et d'Amsterdam
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
ISDnD de l'Arbois - Application des nouveaux tarifs aux particuliers pour l'année 2018
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation du bilan de la concertation pour la réalisation de la mise à double sens du Chemin des Rigons sur la zone commerciale de Plan de Campagne
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Construction d'une nouvelle déchèterie à Venelles - Approbation du programme de travaux
Résumé
Collecte et traitement des déchets