Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Présentation du rapport d'activité de l'année 2016 de DG Services délégataire de service public en charge de l'avitaillement et du carénage sur le port de plaisance de Carry le Rouet Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Présentation du rapport d'activité du Groupement Grand Pavois Organisation-SAFIM délégataire de service public pour l'organisation et l'exploitation du salon nautique de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Les Nauticales à la Ciotat Edition 2017 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Projet de restructuration de l'Anse du Pharo - Approbation du contrat de concession au bénéfice de la SPL SOLEAM Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Par délibération n° MET 17/3817/CM en date du 19 octobre 2017, la Métropole a approuvé la création et l'affectation d'une opération pour la restructuration du site de l'Anse du Pharo (Marseille 7ème). Cette délibération prévoit également de confier la réalisation de cette opération à la SPL SOLEAM. Tel est l'objet de la présente délibération.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Sollicitation des Fonds Structurels FEDER pour le cofinancement du projet de Développement de l'intermodalité à Malpassé - Frais-Vallon - BHNS et modes doux à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au Contrat de Délégation de Service Public de l'Eau du territoire Marseille Provence et du Règlement de Service de l’Eau Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation de l'adhésion annuelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Union des Ports de Plaisance Provence-Alpes-Côte d'Azur Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel au marché - Aménagement de la Place du Sud et du boulevard du Commandant Thollon - Plan d'Aou à Marseille 15ème arrondissement Lot 1 - Société Colas Midi Mediterranee Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation des dégrèvements sur des factures d'eau 2017 suite à une fuite sur les installations privées - commune de Plan de Cuques Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Projet Urbain Partenarial de Laure à Châteauneuf les Martigues - Approbation de l'avenant de clôture avec European Homes Promotion 2 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès du Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Essencia d'une parcelle de terrain sise 10/14 chemin Notre Dame de Consolation à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire