Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Présentation du rapport d'activité du Groupement Grand Pavois Organisation-SAFIM délégataire de service public pour l'organisation et l'exploitation du salon nautique de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Les Nauticales à la Ciotat Edition 2017 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Projet de restructuration de l'Anse du Pharo - Approbation du contrat de concession au bénéfice de la SPL SOLEAM Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Par délibération n° MET 17/3817/CM en date du 19 octobre 2017, la Métropole a approuvé la création et l'affectation d'une opération pour la restructuration du site de l'Anse du Pharo (Marseille 7ème). Cette délibération prévoit également de confier la réalisation de cette opération à la SPL SOLEAM. Tel est l'objet de la présente délibération.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Sollicitation des Fonds Structurels FEDER pour le cofinancement du projet de Développement de l'intermodalité à Malpassé - Frais-Vallon - BHNS et modes doux à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au Contrat de Délégation de Service Public de l'Eau du territoire Marseille Provence et du Règlement de Service de l’Eau Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation de l'adhésion annuelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Union des Ports de Plaisance Provence-Alpes-Côte d'Azur Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel au marché - Aménagement de la Place du Sud et du boulevard du Commandant Thollon - Plan d'Aou à Marseille 15ème arrondissement Lot 1 - Société Colas Midi Mediterranee Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation des dégrèvements sur des factures d'eau 2017 suite à une fuite sur les installations privées - commune de Plan de Cuques Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Projet Urbain Partenarial de Laure à Châteauneuf les Martigues - Approbation de l'avenant de clôture avec European Homes Promotion 2 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès du Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Essencia d'une parcelle de terrain sise 10/14 chemin Notre Dame de Consolation à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud Tronçon Florian - Paul Claudel appartenant à la Société TRE Acquisition III sise 11 Bd Romain Rolland à Marseille 10 ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire