Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Cabucelle les Crottes à Marseille 15ème arrondissement cofinancé par l'Agence Nationale de la Rénovation Urbaine
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat et de financement pour la réalisation de l'opération d'aménagement de l'ilot Montolieu
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession Centre-Ville Aubagne - Soleam - Opération Interface Vallée de l'Huveaune/îlot Bras d'Or - Autorisation de lancement d'une procédure de déclaration publique valant mise en compatibilité du PLUI du Pays d'Aubagne au bénéfice de la Soleam - Demande d'ouverture d'une enquête publique unique portant sur la déclaration d'utilité publique, la mise en compatibilité du PLUI du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, le parcellaire et l'évaluation environnementale de l'opération
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la programmation relative à l'Appel à projets 2024 Politique de la Ville
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux d'un ténement bâti cadastré CL 28, 230, 231 et de deux lots de volume sis boulevard de la République en vue de la réhabilitation de l'ilot à Istres - Modification de la délibération n° URBA-053-11334/22/BM
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention relative à la mise à disposition, à titre gratuit, de locaux et de matériels à l'association Départementale 13 Les Restos du cœur à Marseille 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Versement d'une indemnité à Monsieur Farid Bayou au titre des frais de déménagement et de réinstallation consécutivement à son départ d'un appartement situé dans un immeuble, 80 rue Augustin Aubert, à Marseille 9ème arrondissement, concerné par les travaux d'extension Sud Phase 1 du réseau de tramway
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée section C n° 1770, auprès des Consorts Roustan, d'une superficie d'environ 9 680 m², sise Route des Ronteaux sur la commune de Cornillon-Confoux nécessaire au projet de réhabilitation et d'agrandissement de la STEP des Ronteaux
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n° 9 à la convention Etat-Métropole et de l'avenant pour l'année 2024 à la convention ANAH - Métropole pour la gestion des aides à l'habitat privé et de la convention Etat-Métropole de mise à disposition des services de l'Etat
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de la subvention globale FSE+ 2023-2027 de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé