Délibérations

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opération d'aménagement de l'îlot du stade à Meyrargues - Lancement de la procédure de Zone d'Aménagement Concerté - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Résumé

Habitat

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Approbation d'une convention d'assistance au renouvellement de la labellisation Grand Site de France pour le Grand Site Sainte-Victoire

Résumé

Forêt

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de l'opération d'aménagement du Centre Ancien de Trets

Résumé

Habitat

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une propriété communale - Jas du Ligourès à Meyrargues

Résumé

Forêt

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Centre Ancien de Trets - Bilan de clôture de l'opération - Quitus donné à la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Habitat

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une parcelle communale - Restanque de Beaurecueil

Résumé

Forêt

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une propriété communale - Réservoir de Meyrargues

Résumé

Forêt

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Ajustement des modalités de paiement des aides au Programme d'Intérêt Général "Mieux Habiter - Mieux Louer" 2016-2019

Résumé

Habitat

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Appel à projet 2017 Natura 2000 du FEADER - Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour continuer l'animation du site "Montagne Sainte-Victoire" sur la période 2018-2021

Résumé

Forêt