Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention fixant les modalités de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'aménagement de la RD 59 à l'entrée du Pôle d'activités d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de subventions en numéraire aux associations pour un montant inférieur à 23 000 euros par association, concernant les Mobilités Durables, les Infrastructures et la Voirie
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°6 à la convention relative à l'organisation des transports scolaires avec la Communauté d'Agglomération Terre de Provence et exploités par son opérateur interne
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un Pass Sûreté pour le fonctionnement de la brigade Police Nationale dédiée à la sécurisation des transports métropolitains (BSTC) sur le district d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation des parcs de stationnement Baret, Monthyon, Corderie, Cours Julien et Gambetta à Marseille - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de Délégation de Service Public et de ses annexes
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein de la Métropole
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune d'Istres relative à la compétence voirie
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de transferts de passif entre la Ville de Port-Saint-Louis-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé