Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique des parcelles non bâties cadastrées AO 445, AO 443, AO 449, AO 450, AO 451, AL 348 et AL 322 auprès de la commune des Pennes-Mirabeau nécessaires à la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle non bâtie cadastrée OC 181 au sein de la Zone d'Activités de la Calade auprès de la commune d'Aix-en-Provence pour la construction de la déchèterie Aix Nord
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention avec l'Etat et le CEREMA portant sur une mission d'appui en ingénierie du CEREMA pour l'accompagnement à la labellisation Ecoquartier du projet Oasis à Miramas
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site Entrée de Ville Nord-Dulac conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de La Ciotat
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la SCP Société du Canal de Provence relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'action "Projet d'extension de réseau d'irrigation sur les coteaux de Pertuis Ouest"
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une subvention au bailleur social Logirem pour la réhabilitation du bâtiment J de la résidence "La Busserine" dans le cadre du NPNRU Grand Saint-Barthélemy Grand Malpassé - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une subvention au bailleur social UNICIL pour l'acquisition-amélioration de logements locatifs sociaux au sein de la copropriété Maison Blanche - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Projet de rénovation urbaine Soude - Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement - Demande de prorogation de la validité de la Déclaration d'Utilité Publique au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une subvention pour la mise en œuvre du dispositif "Gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages" - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 19/04/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Campagne Lévêque à Marseille 15ème arrondissement cofinancé par l'Agence Nationale de la Rénovation Urbaine
Résumé