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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs dans le cadre de la Programmation 2024 du PLIE du Pays d'Aix - Approbation de conventions - MGDIS n°6072, 6115, 6314, 6360

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions à des opérateurs œuvrant dans le champs de l'Insertion et de l'Emploi : Aide aux dispositifs d'insertion par l'activité économique - Approbation de conventions - n° MGDIS 6283, 5706, 6035, 6039, 6378, 5932, 6358, 6220, 5784

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs œuvrant dans le champs de l'Insertion et de l'Emploi - Aide aux dispositifs de levée de freins à l'emploi et ESS - Approbation de conventions - MGDIS n°5746, n°6286, n°6012, n°6008, n°5779, n°6319

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Demande de subvention pour la reconversion d'une friche située dans la zone d'activités économiques de l'Anjoly à Vitrolles

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association ADIL des Bouches-du-Rhône au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des conventions de financement pour la réalisation des travaux prescrits par le Plan de Prévention des Risques Technologiques de Lavéra situé sur les communes de Martigues et Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention de gestion du préfinancement des aides en faveur des propriétaires occupants très modestes dans le cadre du PIG sur le Pays d'Aix avec secteurs renforcés

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Raediviva" dans le cadre du projet Démonstrateur de ville durable en Méditerranée - Approbation d'une convention - MGDIS n°8858

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Echange sans soulte d'une emprise de terrain nu à détacher de la parcelle KD 29 en contrepartie d'une emprise de terrain nu de même superficie à détacher de la parcelle KD 298 propriété de la SPLA Pays d'Aix Territoires situées au sein de la zone industrielle des Milles à Aix-en-Provence en vue de la réalisation des voiries de la ZAC de Plan d'Aillane

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AO 3 sise aux Pennes-Mirabeau auprès de Madame Sarde et nécessaire à la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé