Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de l'opération de parc relais Colonel Jeanpierre à Aix-en-Provence, de son plan de financement prévisionnel, des montants FEDER sollicités, de son délai de réalisation
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Equipements aquatiques - Approbation d'ajustements tarifaires pour les piscines du Pays d'Aix à compter du 4 septembre 2017
Résumé
Sports
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de l'avenant n°9 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports urbains Aix en Bus
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution d'une subvention exceptionnelle au club Plongée Pays d'Aix
Résumé
Sports
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Mise en œuvre de la réforme de la dépénalisation décentralisation du stationnement payant sur voirie au sein des communes de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Inauguration de l'Aréna du Pays d'Aix – Approbation d'une convention type de partenariat à établir avec des sociétés volontaires de l'événement
Résumé
Sports
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Déploiement d’abonnements multimodaux sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Approbation d'une convention et d'un avenant
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de produits libre circulation sur les réseaux urbains et interurbains métropolitains pour l’opération « Mobile sans ma voiture 2017 »
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Attribution d'une subvention de 4 500 € au Comité Départemental 13 de la Fédération Française des Sports Populaires pour la poursuite du programme de mise en place de la destination internationale IVV-Pays d'Aix
Résumé
Tourisme et promotion du territoire