Délibérations

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération de construction de 14 logements locatifs sociaux dénommée "Le Clos des Lucioles" située Lieudit La Confrérie à Mallemort

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'association Un Toit pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 7 logements locatifs sociaux dénommée "Foyer Sainte Barbe" située 18 rue Barthélémy à Fuveau

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'association Un Toit pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements locatifs sociaux dénommée "Maison Panizzi" située 11 rue Fontvielle à Rognes

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements locatifs sociaux dénommée "La Bonde" située 400 Chemin de la Bonde à Gardanne

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements locatifs sociaux dénommée "Granette" située 91 Chemin de Saint Joseph à Sainte Marthe à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération de construction de 28 logements locatifs sociaux dénommée "Le Panier - Tranche 2" située Quartier du Panier en diffus à Marseille 2ème arrondissement

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 50 logements locatifs sociaux dénommée "La Dominique Haute" située 41 Traverse de la Dominique à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 45 logements locatifs sociaux dénommée "La Dominique Basse" située 23 Traverse de la Dominique à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le financement de l'opération d'aménagement de la ZAC du Tubé Retortier à Istres

Résumé