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Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation d'une convention de cofinancement avec l'Etat, le Conseil Régional PACA et le Département des Bouches-du-Rhône pour l'aménagement de voies réservées aux bus et cars sur l'espace de la Bande d'Arrêt d'Urgence sur l'A51 et l'A516 à l'entrée d'Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Soutien au sport de haut niveau 2017 - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement au Pays d'Aix Université Club Handball - Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation d'une convention de cofinancement avec l'Etat, le Conseil Régional PACA et le Département des Bouches-du-Rhône pour une étude d'avant-projet de voies réservées aux bus et cars sur l'extrémité A7-L2 dans les deux sens


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Stade Maurice David - Approbation des conventions de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby et de l'AUC Rugby pour la saison 2017/2018


Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation d'une convention de cofinancement avec l'Etat, le Conseil Régional PACA et le Département des Bouches-du-Rhône pour une étude d'opportunité de voies réservées aux bus sur l'A7 entre Rognac-Vitrolles et Marseille


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

PRODAS 2017 - Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives et pour l'aide à la formation et à la professionnalisation d'éducateurs sportifs spécialisés en Contrat Avenir - Approbation de deux conventions d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Précisions concernant la consistance de la compétence - parcs et aires de stationnement - transférée à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Soutien au sport de haut niveau 2017 - Attribution de subventions exceptionnelles au Pays d'Aix Venelles Volley-Ball et au Pays d'Aix Natation (Water-Polo) pour leur qualification européenne - Approbation de conventions d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Construction et exploitation d'une station d'avitaillement GNV à l'Anjoly (Vitrolles) pour les besoins du dépôt des Bus de l'Etang et ouverte aux professionnels du transport


Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Complexe sportif et de loisirs du Farigoulier à Pertuis - Approbation de la convention de gestion avec la commune de Pertuis pour la période 2018/2020


Résumé

Sports