Délibérations

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Pascal Montecot, VIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Pascal Montecot, VIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon chargée de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Commande publique et affaires juridiques

Résumé

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon chargée de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Commande publique et affaires juridiques

Objet

Délégation de signature à Monsieur Fabrice Barba, Chef de Service par intérim flotte automobile et ressources associées au sein de la Direction Générale Adjointe affaires générales moyens généraux de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Fabrice Barba, Chef de Service par intérim flotte automobile et ressources associées au sein de la Direction Générale Adjointe affaires générales moyens généraux de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Nicolas Isnard, vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de commande publique

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Nicolas Isnard, vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de commande publique

Objet

Délégation de signature à Madame Nadia Maroto - Directrice du Pôle Projet de Territoire du Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Délégation de signature à Madame Nadia Maroto - Directrice du Pôle Projet de Territoire du Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l’enquête publique relative à la révision générale du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune d’Aubagne

Résumé

La révision du RLP de la commune d’Aubagne, engagée par la commune en date du 26 septembre 2017, a été reprise par la Métropole depuis le 01/01/2018 dans le cadre du transfert de la compétence relative aux documents d’urbanisme. En date du 17 décembre 2020, le Conseil de Métropole a délibéré sur l’arrêt du projet et du bilan de la concertation. A ce stade de la procédure, il convient donc de soumettre ce projet à enquête publique. Cet arrêté porte donc sur l’ouverture et l’organisation de l’enquête publique relative au RLP de la commune d’Aubagne, qui se déroulera pendant une durée de 35 jours consécutifs, du 1er juin 2021 au 5 juillet 2021. Incidence financière : Aucune

Objet

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, chargée de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Résumé

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, chargée de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Objet

Délégation de signature à Monsieur Patrice Mbeg Ndenga, Chef du Service Parcours de l'Agent au sein de la Direction Recrutement, Emploi et Carrières de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Patrice Mbeg Ndenga, Chef du Service Parcours de l'Agent au sein de la Direction Recrutement, Emploi et Carrières de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Aubagne - Arrêté d’engagement de la modification n° 4

Résumé

La commune d’Aubagne a sollicité par délibération au Conseil Municipal en date du 13 octobre 2020 de nouvelles évolutions de son PLU. La modification n°4 de droit commun du PLU de la commune d’Aubagne avait été engagée par délibération n° 006-3640/18/CM au Conseil de Métropole en date du 22 mars 2018, et son objet a été modifié par la délibération n°URBA 006-9656/21/CM au Conseil de Métropole en date du 18 février 2021. L’objectif de cette procédure est d’adapter le document d’urbanisme en fonction du rythme de mise en œuvre de divers projets ou pour des raisons d’ordre purement technique ne remettant pas en cause l’économie générale du PLU.