Délibérations

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

ZAC Cap Horizon - Avis de la Métropole dans la cadre de la modification n°3 du PLU de Vitrolles

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Financement de l’opération BELTRAM/CIRENE dans le cadre du Contrat de Plan État Région 2015-2020 – Participation de la Région et du Département, convention de maîtrise d’ouvrage avec l’État

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention de partenariat liée à la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable dans le cadre de la réalisation d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service du Pays d'Aix "l'Aixpress" reliant le quartier Saint Mitre des Champs au Parc Relais le Krypton

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution de subventions au CROUS pour l'organisation d'actions visant à améliorer la vie étudiante - Approbation d'une convention

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat d'obligation de service public de la RDT13 avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation d'une convention avec Aix-Marseille Université pour l'organisation de l'édition 2017 de la "Fête de la Science" au Technopôle de l'environnement Arbois-Méditerranée

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et de superposition d’affectations du domaine public routier départemental pour la réalisation et la gestion d’un parc de stationnement souterrain au niveau du carrefour giratoire du lieutenant-colonel Jeanpierre sur la RD64 d'Aix-en-Provence avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Stade Maurice David – Approbation d'un protocole transactionnel relatif à la modification de la délibération 2016_CT2_340 approuvant la convention de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David par la SASP Provence Rugby pour la saison 2016/2017

Résumé

Sports

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de définition de la Maîtrise d'Ouvrage et du cofinancement de l'étude de faisabilité pour l'aménagement d'un Pôle d'Echange Multimodal prévu dans la ZAC de Cap Horizon et sa connexion à la gare ferroviaire VAMP (Vitrolles Aéroport Marseille Provence)

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Soutien au sport de haut niveau 2017 – Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association Provence Rugby - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports