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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 22 logements locatifs sociaux dénommée "Vieille Tuilerie" située 401 Route Départementale 561 - Route de Jouques à Peyrolles-en-Provence

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 14 logements locatifs sociaux dénommée "Domaine d'Iris" située 330 Avenue de Graffine à Trets

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Garantie d'emprunt à l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le financement de l'opération d'aménagement de la ZAC du Tubé Retortier à Istres - Rectification de la délibération n° FBPA 027-15680/24/BM du 22 février 2024 et approbation d'un avenant à la convention de garantie d'emprunt

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation d'une convention de partenariat et de participation financière au Comité d'itinéraire de l'Eurovélo Route n°8 "la Méditerranée à Vélo" pour 2024-2027

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 29/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Approbation de la Modification n°3

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 03/05/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Barone d'une emprise de terrain d'environ 6 m² non bâtie à détacher de la parcelle cadastrée 846 A 431 sise 11 avenue de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement, en vue de la requalification de l'avenue de la Jarre

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 03/05/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Picchi d'une emprise d'environ 6 m² non bâtie à détacher de la parcelle cadastrée 846 A 432 sise 11 avenue de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement, en vue de la requalification de l'avenue de la Jarre

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la commune de Port-de-Bouc relatif à la gestion et l'entretien de la zone d'activité de la Grand Colle

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Engagement de la procédure de transfert d'office dans le domaine public métropolitain pour le boulevard Provençal à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement pour la réalisation des travaux de requalification de la trame Mazenod

Résumé