Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Tournées intercommunales 2018
Résumé
Culture
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association « les Festes d'Orphée »
Résumé
Culture
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention complémentaire en fonctionnement à l'association "Les écrivains en Provence" de Fuveau - Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs 2017
Résumé
Culture
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Acquisition du bâtiment D de l'ensemble immobilier Les Carrés de Lenfant pour la DGA Mobilité, Déplacements, Transports, Espaces Publics et Voirie
Résumé
Foncier
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Orientations de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur les compétences liées au tourisme
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Proposition d'organisation de la compétence GEMAPI au 1er janvier 2018
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour venir en aide aux sinistrés des Antilles
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Décision Modificative n°3 2017 de l'Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Décision Modificative n°2 du Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Décision Modificative n°1 du Budget Annexe de l'Aménagement du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances